Permis de construire Logement N° 01308221M0040

Permis de construire n° 01308221M0040 à Rognes pour 133 m² de logement, 5384 Pie Fouquet

Territoire

Bouches-du-Rhône (13)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 21 décembre 2021

Dossier PC n° 01308221M0040

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01308221M0040 a été délivré le 21 décembre 2021 à Rognes (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 5384 Pie Fouquet.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 133 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 3 676 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 10/08/2025. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 05/07/2022, soit un peu plus de 6 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle BE 416. La base référence 4 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. La base compte 48 autres dossiers pour la même voie, Pie Fouquet, le premier datant de 2020. Le catalogue recense 225 permis de construire et déclarations préalables à Rognes, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/12/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 676 m²

Surface créée

133 m²

Variation nette

+133 m²

Surface totale après

133 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 10/08/2025. Le chantier a duré 3 ans 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

21 décembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

05/07/2022

Achèvement (DAACT)

10/08/2025

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Durée du chantier

3 ans 1 mois

Délai total

3 ans 7 mois

Dépôt
10/08/2025
Autorisation
21/12/2021
Chantier (DOC)
05/07/2022
4
Achèvement (DAACT)
10/08/2025

Localisation du projet à Rognes

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

BE 416

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Rognes Code postal 13840 Identifiant INSEE 13082
Département
Bouches-du-Rhône (13)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 3 676 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 133 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 133 m²
Total 0 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 133 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01308221M0040
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 13082 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 21 décembre 2021
Date de dépôt 10/08/2025
Dernière mise à jour (DPC) 08/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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