Permis de construire Logement N° 01308220M0022

Permis de construire n° 01308220M0022 à Rognes pour 126 m² de logement, Pie Fouquet

Territoire

Bouches-du-Rhône (13)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 20 août 2020

Dossier PC n° 01308220M0022

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 20 août 2020 à Rognes (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 01308220M0022 porte sur un projet situé Pie Fouquet.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 126 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 201 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont BE481, BH378. L'instruction du dossier a duré près de 8 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Bouches-du-Rhône pour les dossiers déposés en 2020 (environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 221 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rognes.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/08/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 201 m²

Surface créée

126 m²

Variation nette

+126 m²

Surface totale après

126 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 27/03/2023. Le chantier a duré 2 ans, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

20 août 2020

Ouverture de chantier (DOC)

23/03/2021

Achèvement (DAACT)

27/03/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 7 mois

Durée du chantier

2 ans

Délai total

2 ans 7 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
20/08/2020
Chantier (DOC)
23/03/2021
4
Achèvement (DAACT)
27/03/2023

Localisation du projet à Rognes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BE481 BH378

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Rognes Code postal 13840 Identifiant INSEE 13082
Département
Bouches-du-Rhône (13)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 126 m² 0 m² 0 m² 0 m² 126 m² 126 m²
Total 0 m² 126 m² 0 m² 0 m² 0 m² 126 m² 126 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AIX EN PROVENCE (13100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01308220M0022
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 13082 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 20 août 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 03/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 126 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 201 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Pie Fouquet, à Rognes (13840).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 20 août 2020, ouverture de chantier le 23 mars 2021, achèvement déclaré le 27 mars 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01308220M0022, déposé en mairie de Rognes.

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