Permis de construire Locaux N° 01308122F0011

Permis de construire n° 01308122F0011 à Rognac pour 2 734 m² de locaux, 323 Av Denis Papin

Territoire

Bouches-du-Rhône (13)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 14 juin 2022

Dossier PC n° 01308122F0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01308122F0011 a été délivré le 14 juin 2022 à Rognac (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 323 Av Denis Papin.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 2 734 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 478 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 2 734 m² en autres activités.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est BT620. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Bouches-du-Rhône pour les dossiers déposés en 2022 (environ 10 mois). L'ensemble des 489 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rognac est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

14/06/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

8 478 m²

Surface créée

2 734 m²

Variation nette

+2 734 m²

Surface totale après

2 734 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/05/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

14 juin 2022

Ouverture de chantier (DOC)

22/05/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 11 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
14/06/2022
3
Chantier (DOC)
22/05/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Rognac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BT620

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Rognac Code postal 13340 Identifiant INSEE 13081
Département
Bouches-du-Rhône (13)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 2 734 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 734 m² 2 734 m²
Total 0 m² 2 734 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 734 m² 2 734 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 2 734 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 734 m² 2 734 m²
dont Bureaux 0 m² 1 164 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 164 m² 1 164 m²
dont Entrepôt 0 m² 1 570 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 570 m² 1 570 m²
Total locaux 0 m² 2 734 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 734 m² 2 734 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ROGNAC (13340)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01308122F0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 13081 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 14 juin 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 05/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 2 734 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 478 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 323 Av Denis Papin, à Rognac (13340).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 14 juin 2022, ouverture de chantier le 22 mai 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01308122F0011, déposé en mairie de Rognac.

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