Permis de construire Logement N° 01308024M0033

Permis de construire n° 01308024M0033 au Puy-Sainte-Réparade pour 143 m² de logement, Lotis Du Rousset

Territoire

Bouches-du-Rhône (13)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 25 avril 2025

Dossier PC n° 01308024M0033

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01308024M0033, délivré le 25 avril 2025 au Puy-Sainte-Réparade (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé Lotis Du Rousset.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 143 m² de surface de plancher sur un terrain de 818 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est BC85. L'ensemble des 339 permis de construire et déclarations préalables référencés au Puy-Sainte-Réparade est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

25/04/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

818 m²

Surface créée

143 m²

Variation nette

+143 m²

Surface totale après

143 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 25 avril 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

25 avril 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
05/02/2026
2
Autorisation
25/04/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Puy-Sainte-Réparade

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

BC85

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Puy-Sainte-Réparade Code postal 13610 Identifiant INSEE 13080
Département
Bouches-du-Rhône (13)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 143 m² 0 m² 0 m² 0 m² 143 m² 143 m²
Total 0 m² 143 m² 0 m² 0 m² 0 m² 143 m² 143 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE PUY-SAINTE REPARADE (13610)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01308024M0033
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 13080 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 25 avril 2025
Date de dépôt 05/02/2026
Dernière mise à jour (DPC) 04/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 143 m² de surface de plancher sur un terrain de 818 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Lotis Du Rousset, au Puy-Sainte-Réparade (13610).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 25 avril 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01308024M0033, déposé en mairie du Puy-Sainte-Réparade.

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