Permis de construire Logement N° 01305921M0043

Permis de construire n° 01305921M0043 à Meyrargues pour 102 m² de logement, 2 lotissement Les Jardins de Marie

Territoire

Bouches-du-Rhône (13)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 17 mars 2022

Dossier PC n° 01305921M0043

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Meyrargues (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 01305921M0043 a été délivré le 17 mars 2022, pour un projet situé 2 lotissement Les Jardins de Marie.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 102 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 456 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 30/05/2023. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 17/08/2022, soit 5 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AP 290, AP 293. La voie, lotissement Les Jardins de Marie, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2022. Le catalogue recense 160 permis de construire et déclarations préalables à Meyrargues, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/03/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

456 m²

Surface créée

102 m²

Variation nette

+102 m²

Surface totale après

102 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 30/05/2023. Le chantier a duré un peu plus de 9 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

17 mars 2022

Ouverture de chantier (DOC)

17/08/2022

Achèvement (DAACT)

30/05/2023

Délai autorisation - chantier

5 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
30/05/2023
Autorisation
17/03/2022
Chantier (DOC)
17/08/2022
4
Achèvement (DAACT)
30/05/2023

Localisation du projet à Meyrargues

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AP 290 AP 293

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Meyrargues Code postal 13650 Identifiant INSEE 13059
Département
Bouches-du-Rhône (13)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 456 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 102 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²
Total 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VENELLES (13770)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01305921M0043
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 13059 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 17 mars 2022
Date de dépôt 30/05/2023
Dernière mise à jour (DPC) 01/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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