Le permis de construire n° 0130552300525 a été délivré le 10 septembre 2023 à Marseille (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), à l'adresse 15 Traverse de la Chapelle. SCI JOSEPH MARIE porte le projet.

Ce permis de construire concerne 2 logements individuels neufs, tous des T4. Les logements sont destinés à l'occupation personnelle selon la déclaration. 348 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 2 760 m².

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré P 704. La base compte un autre dossier pour la même voie, Traverse de la Chapelle, le premier datant de 2022. Le catalogue recense 7 470 permis de construire et déclarations préalables à Marseille, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

10/09/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 760 m²

Surface existante avant

205 m²

Surface créée

348 m²

Variation nette

+348 m²

Surface totale après

553 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 10 septembre 2023. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

10 septembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

10/09/2023

Autorisation

10/09/2023

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Marseille

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

P 704

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Marseille Code postal 13011 Identifiant INSEE 13055
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 2 760 m². Le dossier déclare des annexes : garage et piscine. D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	2 logements
Type principal	Plusieurs logements individuels
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max)	1
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Annexes	Piscine, Garage
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 348 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 205 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 205 m² à 553 m² après travaux.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	205 m²	348 m²	0 m²	0 m²	0 m²	348 m²	553 m²
Total	205 m²	348 m²	0 m²	0 m²	0 m²	348 m²	553 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des T4.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	2
Logements individuels	2
Individuels groupés	2

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	2	-	-	2
-	-	-	100,0 %	-	-	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Le projet est porté par SCI JOSEPH MARIE, dont l'adresse déclarée est à Marseille. Son activité déclarée est la location de logements.

Demandeur

SCI JOSEPH MARIE

Voir le profil demandeur

Catégorie: SCI
Catégorie juridique: Société civile immobilière
SIREN: 410115489
SIRET: 41011548900024
Code APE (NAF): 68.20A - Location de logements
Année de création: 1996
Localisation: MARSEILLE (13011)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU)	0130552300525
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	13055 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	10 septembre 2023
Date de dépôt	10/09/2023
Dernière mise à jour (DPC)	09/2023
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur la même voie, Traverse de la Chapelle à Marseille (13000)

L’autre dossier recensé sur la voie Traverse de la Chapelle depuis 2022. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°0130552200346 Logement Commencé

15 Traverse de la Chapelle

Marseille (13000)

Nouvelle construction

29/06/2022 148 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Marseille

PC n°0130552300332 Locaux Autorisé

3-5 Cours Gouffe

Marseille (13000)

Extension sans transformation

07 sept. 2023 1 m² SDP KALIPSO DISTRIBUTIONS

PC n°0130552300427 Locaux Commencé

272 avenue de Mazargues

Marseille (13000)

Extension sans transformation

07 sept. 2023 2 m² SDP FOUQUE

DP n°0130552302798 Locaux Autorisé

0002 avenue Bernadotte Residence Les Cyclades Bat F 10 Rdc G

Marseille (13000)

Transformation sans extension

07 sept. 2023 89 m² SDP

DP n°0130552302392 Locaux Autorisé

47 rue Falque

Marseille (13000)

Extension sans transformation

11 sept. 2023 35 m² SDP CARTON ARCHITECTURES

PC n°0130552300547 Logement Commencé

78 boulevard de Nice

Marseille (13000)

Nouvelle construction

13 sept. 2023 179 m² SDP

DP n°0130552302533 Logement Autorisé

58 rue Bernard Dubois

Marseille (13000)

Travaux sur construction existante

14 sept. 2023 20 m² SDP

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