Permis de construire Logement N° 01304121K0063

Permis de construire n° 01304121K0063 à Gardanne pour 120 m² de logement, l'Oratoire de Bouc Ch Hopper

Territoire

Bouches-du-Rhône (13)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 18 mars 2022

Dossier PC n° 01304121K0063

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 18 mars 2022 à Gardanne (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 01304121K0063 porte sur un projet situé l'Oratoire de Bouc Ch Hopper.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 120 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 2 886 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 30/06/2022, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence CI 31, CI 32. La voie, l'Oratoire de Bouc, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2016. Le catalogue recense 665 permis de construire et déclarations préalables à Gardanne, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

18/03/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 886 m²

Surface créée

120 m²

Variation nette

+120 m²

Surface totale après

120 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/06/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

18 mars 2022

Ouverture de chantier (DOC)

30/06/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
30/06/2022
Autorisation
18/03/2022
3
Chantier (DOC)
30/06/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Gardanne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

CI 31 CI 32

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Ch Hopper

Territoires administratifs

Commune
Gardanne Code postal 13120 Identifiant INSEE 13041
Département
Bouches-du-Rhône (13)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 886 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 120 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²
Total 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GARDANNE (13120)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01304121K0063
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 13041 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 18 mars 2022
Date de dépôt 30/06/2022
Dernière mise à jour (DPC) 07/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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