Permis de construire Logement N° 01303321H0039

Permis de construire n° 01303321H0039 à Ensuès-la-Redonne pour 136 m² de logement, 152 Av De La Cote Bleue Res Les Pugettes

Territoire

Bouches-du-Rhône (13)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 23 décembre 2021

Dossier PC n° 01303321H0039

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 152 Av De La Cote Bleue Res Les Pugettes, le permis de construire n° 01303321H0039 a été délivré le 23 décembre 2021 à Ensuès-la-Redonne (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 136 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AA375. Ce dossier fait partie des 219 permis de construire et déclarations préalables référencés à Ensuès-la-Redonne.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

23/12/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

136 m²

Variation nette

+136 m²

Surface totale après

136 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 03/11/2023. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

23 décembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

23/07/2022

Achèvement (DAACT)

03/11/2023

Délai autorisation - chantier

7 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 10 mois

Dépôt
03/11/2023
Autorisation
23/12/2021
Chantier (DOC)
23/07/2022
4
Achèvement (DAACT)
03/11/2023

Localisation du projet à Ensuès-la-Redonne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AA375

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Res Les Pugettes

Territoires administratifs

Commune
Ensuès-la-Redonne Code postal 13820 Identifiant INSEE 13033
Département
Bouches-du-Rhône (13)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 136 m² 0 m² 0 m² 0 m² 136 m² 136 m²
Total 0 m² 136 m² 0 m² 0 m² 0 m² 136 m² 136 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ROGNAC (13340)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01303321H0039
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 13033 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 23 décembre 2021
Date de dépôt 03/11/2023
Dernière mise à jour (DPC) 01/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 136 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 152 Av De La Cote Bleue Res Les Pugettes, à Ensuès-la-Redonne (13820).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 23 décembre 2021, ouverture de chantier le 23 juillet 2022, achèvement déclaré le 3 novembre 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01303321H0039, déposé en mairie d'Ensuès-la-Redonne.

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