basedespermis.fr
Retour aux permis de construire de La Ciotat
Permis de construire Logement N° 01302817B0089

Permis de construire à La Ciotat pour 345 m² de logement - 883 Chemi De L'homme Rouge

Territoire

Bouches-du-Rhône (13)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 4 décembre 2017

Dossier PC n° 01302817B0089

Demandeur

LES TROIS CIGALES

Cette page présente le permis de construire n° 01302817B0089, délivré le 4 décembre 2017 à La Ciotat (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 883 Chemi De L'homme Rouge, La Ciotat (13600). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par LES TROIS CIGALES. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 345 m² de surface de plancher sur un terrain de 550 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 3 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 1 T3, 2 T4. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont BH227.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

04/12/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

550 m²

Surface créée

345 m²

Variation nette

+345 m²

Surface totale après

345 m²

Logements créés

3

État d’avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/05/2019. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

4 décembre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

02/05/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

1 an 4 mois

Dépôt
02/05/2019
Autorisation
04/12/2017
3
Chantier (DOC)
02/05/2019
4
Achèvement (DAACT)
—

Localisation du projet à La Ciotat

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BH227

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
La Ciotat Code postal 13600 Identifiant INSEE 13028
Département
Bouches-du-Rhône (13)
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Google Maps Apple Plans

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 3 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 345 m² 0 m² 0 m² 0 m² 345 m² 345 m²
Total 0 m² 345 m² 0 m² 0 m² 0 m² 345 m² 345 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements collectifs 3
Collectifs hors résidence 3

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 2 - - 3
- - 33,3 % 66,7 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LES TROIS CIGALES

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
880864251
SIRET
88086425100017
Code APE (NAF)
70.10Z - Activités des sièges sociaux
Localisation
LA CIOTAT (13600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01302817B0089
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 13028 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 4 décembre 2017
Date de dépôt 02/05/2019
Dernière mise à jour (DPC) 2019-10
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 3 logements en collectif, pour 345 m² de surface de plancher sur un terrain de 550 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 883 Chemi De L'homme Rouge, La Ciotat (13600).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par LES TROIS CIGALES et accordé le 4 décembre 2017.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 4 décembre 2017, ouverture de chantier le 2 mai 2019).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T3, 2 T4.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01302817B0089, instruit par la commune de La Ciotat.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Autres permis de construire et déclarations préalables à La Ciotat

DP n°0130282600220 Locaux Autorisé
943 Voie Antiope
La Ciotat (13600)
Transformation sans extension
03 juin 2026 300 m² SDP ALOA PILATES CLUB
DP n°0130282600137 Locaux Autorisé
186 Av Emile Ripert
La Ciotat (13600)
Transformation sans extension
29 mai 2026 140 m² SDP
PC n°0130282600009 Logement Autorisé
Av Ernest Subilia
La Ciotat (13600)
Nouvelle construction
22 mai 2026 136 m² SDP TECHNIQUE VAR IMMOBILIER
DP n°0130282600084 Locaux Autorisé
236 Avenue Emile Ripert
La Ciotat (13600)
Transformation sans extension
07 mai 2026 54 m² SDP CABINET MISSELYN-GUBLER
PC n°0130282600022 Mixte Autorisé
366 Avenue De La Paix
La Ciotat (13600)
Transformation avec extension
05 mai 2026 195 m² SDP AB CONSULTANT ARCHITECTURE
DP n°0130282600103 Locaux Terminé
18 Boulevard Anatole France
La Ciotat (13600)
Transformation sans extension
17 avr. 2026 71 m² SDP

Autres types d'autorisations à La Ciotat

Permis d'aménager à La Ciotat

44 autorisations

Permis de démolir à La Ciotat

26 autorisations