Permis de construire Logement N° 01302313A0055

Permis de construire n° 01302313A0055 à Ceyreste pour 250 m² de logement, chemin de la Louisiane Quartier Le Baguier

Territoire

Bouches-du-Rhône (13)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 10 février 2014

Dossier PC n° 01302313A0055

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01302313A0055 a été délivré le 10 février 2014 à Ceyreste (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), à l'adresse chemin de la Louisiane Quartier Le Baguier.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 250 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 11 745 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 24/05/2015, soit 1 an 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AI 48, AI 49. Sur la même voie, chemin de la Louisiane, la base recense 2 autres dossiers depuis 2014. Au total, le catalogue compte 314 permis de construire et déclarations préalables à Ceyreste, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

10/02/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

11 745 m²

Surface créée

250 m²

Variation nette

+250 m²

Surface totale après

250 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 24/05/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

10 février 2014

Ouverture de chantier (DOC)

24/05/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 3 mois

Dépôt
24/05/2015
Autorisation
10/02/2014
3
Chantier (DOC)
24/05/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Ceyreste

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AI 48 AI 49

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Quartier Le Baguier

Territoires administratifs

Commune
Ceyreste Code postal 13600 Identifiant INSEE 13023
Département
Bouches-du-Rhône (13)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 11 745 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 250 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 250 m² 0 m² 0 m² 0 m² 250 m² 250 m²
Total 0 m² 250 m² 0 m² 0 m² 0 m² 250 m² 250 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MARSEILLE (13008)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01302313A0055
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 13023 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 10 février 2014
Date de dépôt 24/05/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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