Permis de construire n° 0130221400039 à Cassis pour 81 m² de logement, 2 rue Paul Cezanne
Territoire
Bouches-du-Rhône (13)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 3 juin 2015
Dossier PC n° 0130221400039
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 3 juin 2015 à Cassis (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 0130221400039 porte sur un projet situé 2 rue Paul Cezanne.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve, après démolition des 14 m² existants. La maison est un T3 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 565 m², le programme représente 81 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 03/09/2015, soit 3 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré CH 15. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. La voie, rue Paul Cezanne, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2013. Le catalogue recense 228 permis de construire et déclarations préalables à Cassis, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/09/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
3 juin 2015
Ouverture de chantier (DOC)
03/09/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
3 mois
Localisation du projet à Cassis
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cassis Code postal 13260 Identifiant INSEE 13022
- Département
- Bouches-du-Rhône (13)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 14 m² existants et construit 81 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 565 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 81 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 14 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 14 m² à 81 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 14 m² | 81 m² | 0 m² | 14 m² | 0 m² | 67 m² | 81 m² |
| Total | 14 m² | 81 m² | 0 m² | 14 m² | 0 m² | 67 m² | 81 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T3.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | 1 | - | - | - | 1 |
| - | - | 100,0 % | - | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MARSEILLE (13008)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0130221400039 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 13022 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 3 juin 2015 |
| Date de dépôt | 03/09/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle CH 15 à Cassis (13260)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, rue Paul Cezanne à Cassis (13260)
L’autre dossier recensé rue Paul Cezanne depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.