Permis de construire Logement N° 0130192500015

Permis de construire n° 0130192500015 à Cabriès pour 270 m² de logement, 10 Lotissement La Gayonne

Territoire

Bouches-du-Rhône (13)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 3 septembre 2025

Dossier PC n° 0130192500015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0130192500015 a été délivré le 3 septembre 2025 à Cabriès (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), à l'adresse 10 Lotissement La Gayonne.

Ce permis de construire porte sur 2 logements individuels neufs, tous des T5, après démolition des 120 m² existants. Les logements sont destinés à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 1 680 m², le programme représente 270 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré BK 46. Au total, le catalogue compte 491 permis de construire et déclarations préalables à Cabriès, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

03/09/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 680 m²

Surface existante avant

120 m²

Surface créée

270 m²

Variation nette

+150 m²

Surface totale après

270 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 3 septembre 2025. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

3 septembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
03/09/2025
2
Autorisation
03/09/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cabriès

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BK 46

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cabriès Code postal 13480 Identifiant INSEE 13019
Département
Bouches-du-Rhône (13)

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 120 m² existants et construit 270 m² de surface de plancher neuve. Le terrain déclaré couvre 1 680 m². Le dossier déclare une annexe : piscine. D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 270 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 120 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 120 m² à 270 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 120 m² 270 m² 0 m² 120 m² 0 m² 150 m² 270 m²
Total 120 m² 270 m² 0 m² 120 m² 0 m² 150 m² 270 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des T5. Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 120 m² d'habitation démolis.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 2 - 2
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LES PENNES-MIRABEAU (13170)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0130192500015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 13019 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 3 septembre 2025
Date de dépôt 03/09/2025
Dernière mise à jour (DPC) 09/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements démolis sont également déclarés ; la différence entre créations et démolitions ne donne pas nécessairement la variation du nombre de logements sur le terrain.
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