Permis de construire Logement N° 01301014N0008

Permis de construire n° 01301014N0008 à Barbentane pour 94 m² de logement, 1 Clos De César -

Territoire

Bouches-du-Rhône (13)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 5 novembre 2014

Dossier PC n° 01301014N0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Barbentane (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 01301014N0008 a été délivré le 5 novembre 2014, pour un projet situé 1 Clos De César -.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 94 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 178 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AS90, AS92. Ce dossier fait partie des 166 permis de construire et déclarations préalables référencés à Barbentane.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/11/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 178 m²

Surface créée

94 m²

Variation nette

+94 m²

Surface totale après

94 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 26/11/2015. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

5 novembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

10/02/2015

Achèvement (DAACT)

26/11/2015

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

1 an

Dépôt
26/11/2015
Autorisation
05/11/2014
Chantier (DOC)
10/02/2015
4
Achèvement (DAACT)
26/11/2015

Localisation du projet à Barbentane

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AS90 AS92

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Barbentane Code postal 13570 Identifiant INSEE 13010
Département
Bouches-du-Rhône (13)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²
Total 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MAUSSANE LES ALPILLES (13520)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01301014N0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 13010 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 5 novembre 2014
Date de dépôt 26/11/2015
Dernière mise à jour (DPC) 12/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 94 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 178 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 1 Clos De César -, à Barbentane (13570).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 5 novembre 2014, ouverture de chantier le 10 février 2015, achèvement déclaré le 26 novembre 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01301014N0008, déposé en mairie de Barbentane.

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