Permis de construire Logement N° 01300112J0505

Permis de construire n° 01300112J0505 à Aix-en-Provence pour 306 m² de logement, 685 chemin du Mont Robert

Territoire

Bouches-du-Rhône (13)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 26 mars 2013

Dossier PC n° 01300112J0505

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01300112J0505, délivré le 26 mars 2013 à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé 685 chemin du Mont Robert.

Ce permis de construire concerne 2 logements individuels neufs, tous des T5. L'utilisation déclarée pour les logements est l'occupation personnelle. Le programme représente 306 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 15/08/2015. L'ouverture de chantier a été déclarée le 12/12/2013, soit près de 9 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle IY 231. Sur la même voie, chemin du Mont Robert, la base recense 6 autres dossiers depuis 2013. Le catalogue recense 2 356 permis de construire et déclarations préalables à Aix-en-Provence, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

26/03/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

306 m²

Variation nette

+306 m²

Surface totale après

306 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/08/2015. Le chantier a duré 1 an 8 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 4 mois).

Autorisation

26 mars 2013

Ouverture de chantier (DOC)

12/12/2013

Achèvement (DAACT)

15/08/2015

Délai autorisation - chantier

près de 9 mois

Durée du chantier

1 an 8 mois

Délai total

2 ans 4 mois

Dépôt
15/08/2015
Autorisation
26/03/2013
Chantier (DOC)
12/12/2013
4
Achèvement (DAACT)
15/08/2015

Localisation du projet à Aix-en-Provence

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

IY 231

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Aix-en-Provence Code postal 13290 Identifiant INSEE 13001
Département
Bouches-du-Rhône (13)

Caractéristiques du projet

Le dossier déclare une annexe : garage. D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 306 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 306 m² 0 m² 0 m² 0 m² 306 m² 306 m²
Total 0 m² 306 m² 0 m² 0 m² 0 m² 306 m² 306 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 2 - 2
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MARLY-LE-ROI (78160)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01300112J0505
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 13001 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 26 mars 2013
Date de dépôt 15/08/2015
Dernière mise à jour (DPC) 09/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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