Permis de construire Logement N° 0123012610005

Permis de construire n° 0123012610005 à Villeneuve pour 30 m² de logement, Les Lisses

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 7 mai 2026

Dossier PC n° 0123012610005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0123012610005 a été délivré le 7 mai 2026 à Villeneuve (Aveyron, Occitanie), pour un projet situé Les Lisses.

Ce permis de construire concerne la création d'un logement. Les travaux comprennent une extension sans transformation. Selon la typologie déclarée, le logement est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 30 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 391 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle OO 59. Ce dossier fait partie des 176 permis de construire et déclarations préalables à Villeneuve référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

07/05/2026

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

1 391 m²

Surface existante avant

152 m²

Surface créée

30 m²

Variation nette

+30 m²

Surface totale après

182 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 7 mai 2026. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

7 mai 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
11/05/2026
2
Autorisation
07/05/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Villeneuve

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

OO 59

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Lisses

Territoires administratifs

Commune
Villeneuve Code postal 12260 Identifiant INSEE 12301
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Les travaux relèvent d'extension sans transformation. Le terrain déclaré couvre 1 391 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur. Un architecte est intervenu sur le dossier.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Oui

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 30 m² à construire.

La surface de plancher passe de 152 m² à 182 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 152 m² 30 m² 0 m² 0 m² 0 m² 30 m² 182 m²
Total 152 m² 30 m² 0 m² 0 m² 0 m² 30 m² 182 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel. Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VILLENEUVE (12260)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0123012610005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12301 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 7 mai 2026
Date de dépôt 11/05/2026
Dernière mise à jour (DPC) 05/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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