Permis de construire Locaux N° 01228021G0002

Permis de construire n° 01228021G0002 à Thérondels pour 603 m² de locaux, Douzalbat Douzalbat

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 26 mars 2021

Dossier PC n° 01228021G0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01228021G0002, délivré le 26 mars 2021 à Thérondels (Aveyron, Occitanie), porte sur un projet situé Douzalbat Douzalbat.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 603 m² de surface de plancher sur un terrain de 12 246 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 603 m² en exploitation agricole et forestière.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont F820, F822, F333. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Aveyron pour les dossiers déposés en 2021 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 39 permis de construire et déclarations préalables référencés à Thérondels.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

26/03/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

12 246 m²

Surface existante avant

531 m²

Surface créée

603 m²

Variation nette

+603 m²

Surface totale après

1 134 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 26 mars 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

26 mars 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2021
2
Autorisation
26/03/2021
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Thérondels

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

F820 F822 F333

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Douzalbat

Territoires administratifs

Commune
Thérondels Code postal 12600 Identifiant INSEE 12280
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 531 m² 603 m² 0 m² 0 m² 0 m² 603 m² 1 134 m²
Total 531 m² 603 m² 0 m² 0 m² 0 m² 603 m² 1 134 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 531 m² 603 m² 0 m² 0 m² 0 m² 603 m² 1 134 m²
Total locaux 531 m² 603 m² 0 m² 0 m² 0 m² 603 m² 1 134 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
THERONDELS (12600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01228021G0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12280 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 26 mars 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 04/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 603 m² de surface de plancher sur un terrain de 12 246 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Douzalbat Douzalbat, à Thérondels (12600).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 26 mars 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01228021G0002, déposé en mairie de Thérondels.

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