Permis de construire n° 01223118G0002 à Saint-Jean-du-Bruel pour 123 m² de logement, Seingleys
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 21 mars 2019
Dossier PC n° 01223118G0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 21 mars 2019 à Saint-Jean-du-Bruel (Aveyron, Occitanie), le permis de construire n° 01223118G0002 porte sur un projet situé Seingleys.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 1 373 m², le programme représente 123 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 01/01/2022, soit 2 ans 9 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle I 741. Le catalogue recense 63 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Jean-du-Bruel, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/01/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Le chantier a été ouvert 2 ans 9 mois après l'autorisation.
Autorisation
21 mars 2019
Ouverture de chantier (DOC)
01/01/2022
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
2 ans 9 mois
Localisation du projet à Saint-Jean-du-Bruel
Le dossier vise la parcelle cadastrale I 741. Ce dossier s'inscrit parmi les 63 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Jean-du-Bruel.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Jean-du-Bruel Code postal 12230 Identifiant INSEE 12231
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 373 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 123 m² à construire.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 123 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 123 m² | 123 m² |
| Total | 0 m² | 123 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 123 m² | 123 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- NEUVILLE-SUR-OISE (95000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01223118G0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 12231 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 21 mars 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |