Permis de construire à Saint-Izaire pour 78 m² de locaux - Mas De Cadenas
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 16 septembre 2016
Dossier PC n° 01222816L1006
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 01222816L1006, délivré le 16 septembre 2016 à Saint-Izaire (Aveyron, Occitanie), pour un projet situé Mas De Cadenas, Saint-Izaire (12480). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 78 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 849 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 78 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont A66, A67.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/08/2019. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
16 septembre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
13/08/2019
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
2 ans 10 mois
Localisation du projet à Saint-Izaire
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Mas De Cadenas
Territoire administratif
- Commune
- Saint-Izaire Code postal 12480 Identifiant INSEE 12228
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 78 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 78 m² | 78 m² |
| Total | 0 m² | 78 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 78 m² | 78 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 78 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 78 m² | 78 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-AFFRIQUE (12400)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01222816L1006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 12228 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 16 septembre 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2019-09 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |