Permis de construire n° 01222416C1017 à Saint Geniez d'Olt et d'Aubrac pour 83 m² de locaux, Vieurals
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 6 mars 2017
Dossier PC n° 01222416C1017
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Saint Geniez d'Olt et d'Aubrac (Aveyron, Occitanie), le permis de construire n° 01222416C1017 a été délivré le 6 mars 2017, pour un projet situé Vieurals.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 83 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 010 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 83 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AN188, AN34. Le dossier a été instruit en 1 an 2 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Aveyron pour les dossiers déposés en 2016 (environ 7 mois). Ce dossier fait partie des 113 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint Geniez d'Olt et d'Aubrac.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/06/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
6 mars 2017
Ouverture de chantier (DOC)
01/06/2017
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 3 mois
Localisation du projet à Saint Geniez d'Olt et d'Aubrac
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Vieurals
Territoires administratifs
- Commune
- Saint Geniez d'Olt et d'Aubrac Code postal 12130 Identifiant INSEE 12224
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 782 m² | 83 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 83 m² | 865 m² |
| Total | 782 m² | 83 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 83 m² | 865 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 782 m² | 83 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 83 m² | 865 m² |
| Total locaux | 782 m² | 83 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 83 m² | 865 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-GENIEZ D OLT ET AUBRAC AU (12130)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01222416C1017 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 12224 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 6 mars 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |