Permis de construire n° 01221815A1010 à Conques-en-Rouergue pour un projet de logement, Catech
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 21 janvier 2016
Dossier PC n° 01221815A1010
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01221815A1010 a été délivré le 21 janvier 2016 à Conques-en-Rouergue (Aveyron, Occitanie), pour un projet situé Catech.
Ce permis de construire porte sur la création d'un logement. Les interventions prévues comprennent des travaux sur construction existante.
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 25/12/2020. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 14/03/2018, soit 2 ans 1 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AH 57, AH 58, AH 59. Le catalogue recense 134 permis de construire et déclarations préalables à Conques-en-Rouergue, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 25/12/2020. Le chantier a duré 2 ans 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
21 janvier 2016
Ouverture de chantier (DOC)
14/03/2018
Achèvement (DAACT)
25/12/2020
Délai autorisation - chantier
2 ans 1 mois
Durée du chantier
2 ans 9 mois
Délai total
4 ans 11 mois
Localisation du projet à Conques-en-Rouergue
Localisation à l’échelle du lieu-dit
Position approximativeLe point indique le lieu-dit et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Conques-en-Rouergue Code postal 12320 Identifiant INSEE 12218
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Les travaux relèvent de travaux sur construction existante. Le dossier comprend une extension du bâti existant. Le dossier déclare une annexe : autre annexe.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Travaux sur construction existante |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Annexes | Autre annexe |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
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| Indicateur | Valeur |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Surface de construction | Non renseignée |
Typologie des logements
Le logement créé est un logement individuel.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PAIRS (75006)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01221815A1010 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 12218 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 21 janvier 2016 |
| Date de dépôt | 25/12/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |