Permis de construire n° 01220714J1005 à Rullac-Saint-Cirq pour 160 m² de logement, Parisot
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 15 septembre 2014
Dossier PC n° 01220714J1005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01220714J1005 a été délivré le 15 septembre 2014 à Rullac-Saint-Cirq (Aveyron, Occitanie), pour un projet situé Parisot.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 160 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AD275P. L'ensemble des 40 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rullac-Saint-Cirq est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/10/2015. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
15 septembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
15/11/2014
Achèvement (DAACT)
30/10/2015
Délai autorisation - chantier
2 mois
Durée du chantier
un peu plus de 11 mois
Délai total
1 an 1 mois
Localisation du projet à Rullac-Saint-Cirq
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Rullac-Saint-Cirq Code postal 12120 Identifiant INSEE 12207
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 160 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 160 m² | 160 m² |
| Total | 0 m² | 160 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 160 m² | 160 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- RULLAC-SAINT-CIRQ (12120)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01220714J1005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 12207 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 15 septembre 2014 |
| Date de dépôt | 30/10/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |