Permis de construire Locaux N° 01220113C1001

Permis de construire n° 01220113C1001 à Rodelle pour 1 346 m² de locaux, La Barraque

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 7 février 2013

Dossier PC n° 01220113C1001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01220113C1001, délivré le 7 février 2013 à Rodelle (Aveyron, Occitanie), porte sur un projet situé La Barraque.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 1 346 m² de surface de plancher sur un terrain de 13 745 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 346 m² en exploitation agricole et forestière.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est H175. L'instruction du dossier a duré un peu plus d'un mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Aveyron pour les dossiers déposés en 2013 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 139 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rodelle.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

07/02/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

13 745 m²

Surface créée

1 346 m²

Variation nette

+1 346 m²

Surface totale après

1 346 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 7 février 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

7 février 2013

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2013
2
Autorisation
07/02/2013
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Rodelle

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

H175

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Barraque

Territoires administratifs

Commune
Rodelle Code postal 12340 Identifiant INSEE 12201
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 1 346 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 346 m² 1 346 m²
Total 0 m² 1 346 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 346 m² 1 346 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 1 346 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 346 m² 1 346 m²
Total locaux 0 m² 1 346 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 346 m² 1 346 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
RODELLE (12340)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01220113C1001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12201 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 7 février 2013
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 02/2013
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 1 346 m² de surface de plancher sur un terrain de 13 745 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe La Barraque, à Rodelle (12340).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 7 février 2013).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01220113C1001, déposé en mairie de Rodelle.

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