Permis de construire Locaux N° 0121932500006

Permis de construire n° 0121932500006 à Pruines pour 415 m² de locaux, Du Banou

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 29 octobre 2025

Dossier PC n° 0121932500006

Demandeur

GAEC DU BANOU

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 29 octobre 2025 à Pruines (Aveyron, Occitanie), le permis de construire n° 0121932500006 porte sur un projet situé Du Banou. Le demandeur déclaré est GAEC DU BANOU.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 415 m² de surface de plancher sur un terrain de 28 115 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 415 m² en exploitation agricole et forestière.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont D310, D311, D320. Ce dossier s'inscrit parmi les 22 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pruines.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

29/10/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

28 115 m²

Surface créée

415 m²

Variation nette

+415 m²

Surface totale après

415 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/04/2026. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

29 octobre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

07/04/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
-
Autorisation
29/10/2025
3
Chantier (DOC)
07/04/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Pruines

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

D310 D311 D320

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : 12320 Pruines

Territoires administratifs

Commune
Pruines Code postal 12320 Identifiant INSEE 12193
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 415 m² 0 m² 0 m² 0 m² 415 m² 415 m²
Total 0 m² 415 m² 0 m² 0 m² 0 m² 415 m² 415 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 415 m² 0 m² 0 m² 0 m² 415 m² 415 m²
Total locaux 0 m² 415 m² 0 m² 0 m² 0 m² 415 m² 415 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

GAEC DU BANOU

Voir les 2 autorisations
Catégorie
Agricole
Catégorie juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
SIREN
437559669
SIRET
43755966900019
Code APE (NAF)
01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Année de création
2001
Localisation
PRUINES

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0121932500006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12193 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 29 octobre 2025
Dernière mise à jour (DPC) 05/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 415 m² de surface de plancher sur un terrain de 28 115 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Du Banou, à Pruines (12320).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
La demande a été déposée par GAEC DU BANOU et accordée le 29 octobre 2025.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 29 octobre 2025, ouverture de chantier le 7 avril 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0121932500006, déposé en mairie de Pruines.

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