Permis de construire Logement N° 01218624G0003

Permis de construire n° 01218624G0003 à Pousthomy pour 85 m² de logement, Lot 4 Ch Le Moulin A Ve Boutou

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 19 novembre 2024

Dossier PC n° 01218624G0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Pousthomy (Aveyron, Occitanie), le permis de construire n° 01218624G0003 a été délivré le 19 novembre 2024, pour un projet situé Lot 4 Ch Le Moulin A Ve Boutou.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 85 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 449 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 0B1250. L'instruction du dossier a duré près de 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Aveyron en 2024 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 21 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pousthomy est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

19/11/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 449 m²

Surface créée

85 m²

Variation nette

+85 m²

Surface totale après

85 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 19/06/2026. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

19 novembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

19/06/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 7 mois

Dépôt
01/01/2024
Autorisation
19/11/2024
3
Chantier (DOC)
19/06/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Pousthomy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0B1250

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Boutou

Territoires administratifs

Commune
Pousthomy Code postal 12380 Identifiant INSEE 12186
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 85 m² 0 m² 0 m² 0 m² 85 m² 85 m²
Total 0 m² 85 m² 0 m² 0 m² 0 m² 85 m² 85 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BEZIERS (34500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01218624G0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12186 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 19 novembre 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 85 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 449 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Lot 4 Ch Le Moulin A Ve Boutou, à Pousthomy (12380).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 19 novembre 2024, ouverture de chantier le 19 juin 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01218624G0003, déposé en mairie de Pousthomy.

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