Permis de construire Logement N° 01218624G0002

Permis de construire n° 01218624G0002 à Pousthomy pour 124 m² de logement, Lieu Dit ""Le Moulin A Vent Lot 2

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 19 novembre 2024

Dossier PC n° 01218624G0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01218624G0002, délivré le 19 novembre 2024 à Pousthomy (Aveyron, Occitanie), porte sur un projet situé Lieu Dit ""Le Moulin A Vent Lot 2.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 124 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0B1248. Le dossier a été instruit en près de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Aveyron en 2024 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 21 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pousthomy est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

19/11/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

124 m²

Variation nette

+124 m²

Surface totale après

124 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 06/01/2026. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

19 novembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

19/03/2025

Achèvement (DAACT)

06/01/2026

Délai autorisation - chantier

4 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
01/01/2024
Autorisation
19/11/2024
Chantier (DOC)
19/03/2025
4
Achèvement (DAACT)
06/01/2026

Localisation du projet à Pousthomy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0B1248

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 2

Territoires administratifs

Commune
Pousthomy Code postal 12380 Identifiant INSEE 12186
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 124 m² 0 m² 0 m² 0 m² 124 m² 124 m²
Total 0 m² 124 m² 0 m² 0 m² 0 m² 124 m² 124 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-SERNIN-SUR-RANCE (12380)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01218624G0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12186 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 19 novembre 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 01/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 124 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lieu Dit ""Le Moulin A Vent Lot 2, à Pousthomy (12380).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 19 novembre 2024, ouverture de chantier le 19 mars 2025, achèvement déclaré le 6 janvier 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01218624G0002, déposé en mairie de Pousthomy.

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