Permis de construire Logement N° 01218215C1002

Permis de construire n° 01218215C1002 à Pierrefiche pour 161 m² de logement, Le Truel

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 6 avril 2015

Dossier PC n° 01218215C1002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01218215C1002 a été délivré le 6 avril 2015 à Pierrefiche (Aveyron, Occitanie), pour un projet situé Le Truel.

Le dossier décrit un projet de transformation sans extension, portant sur 161 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 303 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AC323, AC322. L'ensemble des 35 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pierrefiche est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/04/2015

Nature du projet

Transformation sans extension

Destination

Logement

Surface du terrain

1 303 m²

Surface existante avant

420 m²

Surface créée

161 m²

Surface totale après

420 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/09/2017. Le chantier a duré 1 an 11 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

6 avril 2015

Ouverture de chantier (DOC)

21/09/2015

Achèvement (DAACT)

10/09/2017

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

1 an 11 mois

Délai total

2 ans 5 mois

Dépôt
10/09/2017
Autorisation
06/04/2015
Chantier (DOC)
21/09/2015
4
Achèvement (DAACT)
10/09/2017

Localisation du projet à Pierrefiche

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AC323 AC322

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Truel

Territoires administratifs

Commune
Pierrefiche Code postal 12130 Identifiant INSEE 12182
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation sans extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 0 m² 161 m² 0 m² 0 m² 161 m² 161 m²
Locaux 420 m² 0 m² 0 m² 0 m² 161 m² -161 m² 259 m²
Total 420 m² 0 m² 161 m² 0 m² 161 m² 0 m² 420 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-MARTIN-DE-LENNE (12130)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01218215C1002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12182 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 6 avril 2015
Date de dépôt 10/09/2017
Dernière mise à jour (DPC) 10/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 161 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 303 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Le Truel, à Pierrefiche (12130).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 6 avril 2015, ouverture de chantier le 21 septembre 2015, achèvement déclaré le 10 septembre 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01218215C1002, déposé en mairie de Pierrefiche.

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