Permis de construire Logement N° 01216921G0018

Permis de construire n° 01216921G0018 à Naucelle pour 129 m² de logement, Avenue De L'etang

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 30 août 2021

Dossier PC n° 01216921G0018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 30 août 2021 à Naucelle (Aveyron, Occitanie), le permis de construire n° 01216921G0018 porte sur un projet situé Avenue De L'etang.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 129 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 178 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B2364. Le dossier a été instruit en près de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Aveyron en 2021 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 130 permis de construire et déclarations préalables référencés à Naucelle est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

30/08/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 178 m²

Surface créée

129 m²

Variation nette

+129 m²

Surface totale après

129 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/11/2022. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

30 août 2021

Ouverture de chantier (DOC)

30/10/2021

Achèvement (DAACT)

10/11/2022

Délai autorisation - chantier

2 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
30/08/2021
Chantier (DOC)
30/10/2021
4
Achèvement (DAACT)
10/11/2022

Localisation du projet à Naucelle

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B2364

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Naucelle Code postal 12800 Identifiant INSEE 12169
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² 129 m²
Total 0 m² 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² 129 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VOUGY (42720)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01216921G0018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12169 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 30 août 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 01/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 129 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 178 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Avenue De L'etang, à Naucelle (12800).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 30 août 2021, ouverture de chantier le 30 octobre 2021, achèvement déclaré le 10 novembre 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01216921G0018, déposé en mairie de Naucelle.

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