Permis de construire Logement N° 01216821G0015

Permis de construire n° 01216821G0015 à Nant pour 97 m² de logement, 6 Rue De La Crouzette

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 17 mars 2022

Dossier PC n° 01216821G0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 6 Rue De La Crouzette, le permis de construire n° 01216821G0015 a été délivré le 17 mars 2022 à Nant (Aveyron, Occitanie).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 97 m² de surface de plancher sur un terrain de 822 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A1488. Ce dossier est l'un des 106 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nant.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/03/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

822 m²

Surface créée

97 m²

Variation nette

+97 m²

Surface totale après

97 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 28/04/2023. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

17 mars 2022

Ouverture de chantier (DOC)

25/05/2022

Achèvement (DAACT)

28/04/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

un peu plus de 11 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
25/05/2022
Autorisation
17/03/2022
Chantier (DOC)
25/05/2022
4
Achèvement (DAACT)
28/04/2023

Localisation du projet à Nant

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A1488

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Nant Code postal 12230 Identifiant INSEE 12168
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²
Total 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NANT (12230)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01216821G0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12168 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 17 mars 2022
Date de dépôt 25/05/2022
Dernière mise à jour (DPC) 03/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 97 m² de surface de plancher sur un terrain de 822 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 6 Rue De La Crouzette, à Nant (12230).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 17 mars 2022, ouverture de chantier le 25 mai 2022, achèvement déclaré le 28 avril 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01216821G0015, déposé en mairie de Nant.

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