Permis de construire Logement N° 01215715C1016

Permis de construire n° 01215715C1016 à Montrozier pour 101 m² de logement, 2 Lot Le Clos De Louis Trebosc

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 20 août 2015

Dossier PC n° 01215715C1016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 2 Lot Le Clos De Louis Trebosc, le permis de construire n° 01215715C1016 a été délivré le 20 août 2015 à Montrozier (Aveyron, Occitanie).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 101 m² de surface de plancher sur un terrain de 919 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est E797. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Aveyron en 2015 (médiane : environ 8 mois). Au total, 177 permis de construire et déclarations préalables référencés à Montrozier sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/08/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

919 m²

Surface créée

101 m²

Variation nette

+101 m²

Surface totale après

101 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 09/11/2016. Le chantier a duré 1 an 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

20 août 2015

Ouverture de chantier (DOC)

16/09/2015

Achèvement (DAACT)

09/11/2016

Délai autorisation - chantier

27 jours

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
20/08/2015
Chantier (DOC)
16/09/2015
4
Achèvement (DAACT)
09/11/2016

Localisation du projet à Montrozier

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

E797

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Trebosc

Territoires administratifs

Commune
Montrozier Code postal 12630 Identifiant INSEE 12157
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 101 m²
Total 0 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 101 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ONET-LE-CHATEAU (12850)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01215715C1016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12157 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 20 août 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 12/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 101 m² de surface de plancher sur un terrain de 919 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 2 Lot Le Clos De Louis Trebosc, à Montrozier (12630).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 20 août 2015, ouverture de chantier le 16 septembre 2015, achèvement déclaré le 9 novembre 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01215715C1016, déposé en mairie de Montrozier.

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