Permis de construire n° 01214215W1002 à Mayran pour 556 m² de locaux, Le Puech Haut
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 16 mai 2015
Dossier PC n° 01214215W1002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Le Puech Haut, le permis de construire n° 01214215W1002 a été délivré le 16 mai 2015 à Mayran (Aveyron, Occitanie).
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 556 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 806 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 556 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont H370, H371. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Aveyron pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Au total, 79 permis de construire et déclarations préalables référencés à Mayran sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/04/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
16 mai 2015
Ouverture de chantier (DOC)
03/04/2018
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
2 ans 10 mois
Localisation du projet à Mayran
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Puech Haut
Territoires administratifs
- Commune
- Mayran Code postal 12390 Identifiant INSEE 12142
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 110 m² | 556 m² | 0 m² | 110 m² | 0 m² | 446 m² | 556 m² |
| Total | 110 m² | 556 m² | 0 m² | 110 m² | 0 m² | 446 m² | 556 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 110 m² | 556 m² | 0 m² | 110 m² | 0 m² | 446 m² | 556 m² |
| Total locaux | 110 m² | 556 m² | 0 m² | 110 m² | 0 m² | 446 m² | 556 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MAYRAN (12390)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01214215W1002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 12142 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 16 mai 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |