Permis de construire Locaux N° 01213716A1003

Permis de construire à Manhac pour 502 m² de locaux - Plaisance

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 18 avril 2016

Dossier PC n° 01213716A1003

Demandeur

EARL ALARY BLANC

Cette page présente le permis de construire n° 01213716A1003, délivré le 18 avril 2016 à Manhac (Aveyron, Occitanie), pour un projet situé Plaisance, Manhac (12160). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par EARL ALARY BLANC. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 502 m² de surface de plancher sur un terrain de 57 779 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 502 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont D891, D893, D897.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

18/04/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

57 779 m²

Surface existante avant

1 271 m²

Surface créée

502 m²

Variation nette

+502 m²

Surface totale après

1 773 m²

État d’avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 07/09/2017.

Autorisation

18 avril 2016

Ouverture de chantier (DOC)

07/09/2016

Achèvement (DAACT)

07/09/2017

Délai autorisation - chantier

4 mois 20 jours

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
18/04/2016
Chantier (DOC)
07/09/2016
4
Achèvement (DAACT)
07/09/2017

Localisation du projet à Manhac

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

D891 D893 D897

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
Manhac Code postal 12160 Identifiant INSEE 12137
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 1 271 m² 502 m² 0 m² 0 m² 0 m² 502 m² 1 773 m²
Total 1 271 m² 502 m² 0 m² 0 m² 0 m² 502 m² 1 773 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 1 271 m² 502 m² 0 m² 0 m² 0 m² 502 m² 1 773 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

EARL ALARY BLANC

Catégorie
Société
Catégorie juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
SIREN
409968831
SIRET
40996883100019
Code APE (NAF)
01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Localisation
MANHAC (12160)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01213716A1003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12137 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 18 avril 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 2017-11
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 502 m² de surface de plancher sur un terrain de 57 779 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Plaisance, Manhac (12160).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par EARL ALARY BLANC et accordé le 18 avril 2016.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 18 avril 2016, ouverture de chantier le 7 septembre 2016, achèvement déclaré le 7 septembre 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01213716A1003, instruit par la commune de Manhac.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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