Permis de construire Logement N° 0121362510014

Permis de construire n° 0121362510014 à Maleville pour 176 m² de logement, Souleihac

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 19 janvier 2026

Dossier PC n° 0121362510014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Souleihac, le permis de construire n° 0121362510014 a été délivré le 19 janvier 2026 à Maleville (Aveyron, Occitanie).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 176 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 088 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0B94. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Aveyron pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). Au total, 109 permis de construire et déclarations préalables référencés à Maleville sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

19/01/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 088 m²

Surface créée

176 m²

Variation nette

+176 m²

Surface totale après

176 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 19 janvier 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

19 janvier 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
19/01/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Maleville

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

0B94

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Souleihac

Territoires administratifs

Commune
Maleville Code postal 12350 Identifiant INSEE 12136
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 176 m² 0 m² 0 m² 0 m² 176 m² 176 m²
Total 0 m² 176 m² 0 m² 0 m² 0 m² 176 m² 176 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 2 - - 2
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MALEVILLE (12350)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0121362510014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12136 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 19 janvier 2026
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 01/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 176 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 088 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Souleihac, à Maleville (12350).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 19 janvier 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0121362510014, déposé en mairie de Maleville.

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