Permis de construire n° 01209220U1003 à Durenque pour 352 m² de locaux, Le Passet
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 12 mai 2020
Dossier PC n° 01209220U1003
Demandeur
DU LEVANT
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 12 mai 2020 à Durenque (Aveyron, Occitanie), le permis de construire n° 01209220U1003 porte sur un projet situé Le Passet. Le dossier a été déposé par DU LEVANT.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 352 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 000 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 352 m² en exploitation agricole et forestière.
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est F344. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Aveyron pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 69 permis de construire et déclarations préalables référencés à Durenque.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/09/2022. Le chantier a duré 1 an 11 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).
Autorisation
12 mai 2020
Ouverture de chantier (DOC)
10/10/2020
Achèvement (DAACT)
25/09/2022
Délai autorisation - chantier
près de 5 mois
Durée du chantier
1 an 11 mois
Délai total
2 ans 4 mois
Localisation du projet à Durenque
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Passet
Territoires administratifs
- Commune
- Durenque Code postal 12170 Identifiant INSEE 12092
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 300 m² | 352 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 352 m² | 1 652 m² |
| Total | 1 300 m² | 352 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 352 m² | 1 652 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 300 m² | 352 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 352 m² | 1 652 m² |
| Total locaux | 1 300 m² | 352 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 352 m² | 1 652 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
DU LEVANT
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- SIREN
- 430075366
- SIRET
- 43007536600012
- Code APE (NAF)
- 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
- Taille d'entreprise
- 1-2 salariés
- Année de création
- 2000
- Localisation
- DURENQUE (12170)
Autres dossiers de DU LEVANT
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01209220U1003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 12092 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 12 mai 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |