Permis de construire n° 01207718G0002 à Cornus pour 328 m² de locaux, Camplong
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 4 février 2019
Dossier PC n° 01207718G0002
Demandeur
DE CAMPLONG
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Camplong, le permis de construire n° 01207718G0002 a été délivré le 4 février 2019 à Cornus (Aveyron, Occitanie). Le dossier a été déposé par DE CAMPLONG.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 328 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 340 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 328 m² en exploitation agricole et forestière.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont B649, B6521, B654. Ce dossier est l'un des 49 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cornus.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/04/2022. Le chantier a duré 3 ans, plus longtemps que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).
Autorisation
4 février 2019
Ouverture de chantier (DOC)
01/04/2019
Achèvement (DAACT)
01/04/2022
Délai autorisation - chantier
près de 2 mois
Durée du chantier
3 ans
Délai total
3 ans 1 mois
Localisation du projet à Cornus
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cornus Code postal 12540 Identifiant INSEE 12077
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 017 m² | 328 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 328 m² | 1 345 m² |
| Total | 1 017 m² | 328 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 328 m² | 1 345 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 017 m² | 328 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 328 m² | 1 345 m² |
| Total locaux | 1 017 m² | 328 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 328 m² | 1 345 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
DE CAMPLONG
- Catégorie
- Agricole
- Catégorie juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- SIREN
- 322959263
- SIRET
- 32295926300011
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Localisation
- CORNUS (12540)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01207718G0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 12077 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 4 février 2019 |
| Date de dépôt | 01/04/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |