Permis de construire Logement N° 01207619A1010

Permis de construire n° 01207619A1010 à Conques-en-Rouergue pour 110 m² de logement, 1 Lot Des Fontaines Noailhac

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 11 décembre 2019

Dossier PC n° 01207619A1010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Conques-en-Rouergue (Aveyron, Occitanie), le permis de construire n° 01207619A1010 a été délivré le 11 décembre 2019, pour un projet situé 1 Lot Des Fontaines Noailhac.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 110 m² de surface de plancher sur un terrain de 941 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AH495. Ce dossier s'inscrit parmi les 131 permis de construire et déclarations préalables référencés à Conques-en-Rouergue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/12/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

941 m²

Surface créée

110 m²

Variation nette

+110 m²

Surface totale après

110 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 03/08/2021. Le chantier a duré 1 an 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

11 décembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

14/03/2020

Achèvement (DAACT)

03/08/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

1 an 4 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
14/03/2020
Autorisation
11/12/2019
Chantier (DOC)
14/03/2020
4
Achèvement (DAACT)
03/08/2021

Localisation du projet à Conques-en-Rouergue

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AH495

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Noailhac

Territoires administratifs

Commune
Conques-en-Rouergue Code postal 12320 Identifiant INSEE 12218
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²
Total 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ALMONT-LES JUNIES (12300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01207619A1010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12218 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 11 décembre 2019
Date de dépôt 14/03/2020
Dernière mise à jour (DPC) 12/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 110 m² de surface de plancher sur un terrain de 941 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 1 Lot Des Fontaines Noailhac, à Conques-en-Rouergue (12320).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 11 décembre 2019, ouverture de chantier le 14 mars 2020, achèvement déclaré le 3 août 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01207619A1010, déposé en mairie de Conques-en-Rouergue.

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