Permis de construire n° 01207619A1010 à Conques-en-Rouergue pour 110 m² de logement, 1 lotissement des Fontaines Noailhac
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 11 décembre 2019
Dossier PC n° 01207619A1010
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Conques-en-Rouergue (Aveyron, Occitanie), le permis de construire n° 01207619A1010 a été délivré le 11 décembre 2019, pour un projet situé 1 lotissement des Fontaines Noailhac.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 110 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 941 m².
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 03/08/2021. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 14/03/2020, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AH 495. La base compte un autre dossier pour la même voie, lotissement des Fontaines, le premier datant de 2016. Ce dossier fait partie des 134 permis de construire et déclarations préalables à Conques-en-Rouergue référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 03/08/2021. Le chantier a duré 1 an 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
11 décembre 2019
Ouverture de chantier (DOC)
14/03/2020
Achèvement (DAACT)
03/08/2021
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 3 mois
Durée du chantier
1 an 4 mois
Délai total
1 an 7 mois
Localisation du projet à Conques-en-Rouergue
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Noailhac
Territoires administratifs
- Commune
- Conques-en-Rouergue Code postal 12320 Identifiant INSEE 12218
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 941 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 110 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 110 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 110 m² | 110 m² |
| Total | 0 m² | 110 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 110 m² | 110 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T4.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ALMONT-LES-JUNIES (12300)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01207619A1010 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 12218 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 11 décembre 2019 |
| Date de dépôt | 03/08/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, lotissement des Fontaines à Conques-en-Rouergue (12320)
L’autre dossier recensé lotissement des Fontaines depuis 2016. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.