Permis de construire Locaux N° 01206720G0001

Permis de construire n° 01206720G0001 au Clapier pour 2 112 m² de locaux, Larbussel Larbussel

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 31 août 2020

Dossier PC n° 01206720G0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Larbussel Larbussel, le permis de construire n° 01206720G0001 a été délivré le 31 août 2020 au Clapier (Aveyron, Occitanie).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 2 112 m² de surface de plancher sur un terrain de 18 730 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 2 112 m² en exploitation agricole et forestière.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont A167, A166, A165. Ce dossier s'inscrit parmi les 12 permis de construire et déclarations préalables référencés au Clapier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

31/08/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

18 730 m²

Surface créée

2 112 m²

Variation nette

+2 112 m²

Surface totale après

2 112 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 11/05/2023. Le chantier a duré 2 ans 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).

Autorisation

31 août 2020

Ouverture de chantier (DOC)

29/03/2021

Achèvement (DAACT)

11/05/2023

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Durée du chantier

2 ans 1 mois

Délai total

2 ans 8 mois

Dépôt
29/03/2021
Autorisation
31/08/2020
Chantier (DOC)
29/03/2021
4
Achèvement (DAACT)
11/05/2023

Localisation du projet au Clapier

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

A167 A166 A165

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Larbussel

Territoires administratifs

Commune
Le Clapier Code postal 12540 Identifiant INSEE 12067
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 2 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 112 m² 2 112 m²
Total 0 m² 2 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 112 m² 2 112 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 2 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 112 m² 2 112 m²
Total locaux 0 m² 2 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 112 m² 2 112 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE CLAPIER (12540)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01206720G0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12067 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 31 août 2020
Date de dépôt 29/03/2021
Dernière mise à jour (DPC) 03/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 2 112 m² de surface de plancher sur un terrain de 18 730 m², à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Larbussel Larbussel, au Clapier (12540).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 31 août 2020, ouverture de chantier le 29 mars 2021, achèvement déclaré le 11 mai 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01206720G0001, déposé en mairie du Clapier.

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