Permis de construire Logement N° 01205624G0007

Permis de construire n° 01205624G0007 à Baraqueville pour 102 m² de logement, Lot N Lotissement Les Terrasses Le Puech

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 7 mars 2024

Dossier PC n° 01205624G0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01205624G0007, délivré le 7 mars 2024 à Baraqueville (Aveyron, Occitanie), porte sur un projet situé Lot N Lotissement Les Terrasses Le Puech.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 901 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AH390. Au total, 274 permis de construire et déclarations préalables référencés à Baraqueville sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

07/03/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

901 m²

Surface créée

102 m²

Variation nette

+102 m²

Surface totale après

102 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 28/07/2025. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

7 mars 2024

Ouverture de chantier (DOC)

15/05/2024

Achèvement (DAACT)

28/07/2025

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
15/05/2024
Autorisation
07/03/2024
Chantier (DOC)
15/05/2024
4
Achèvement (DAACT)
28/07/2025

Localisation du projet à Baraqueville

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AH390

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Puech

Territoires administratifs

Commune
Baraqueville Code postal 12160 Identifiant INSEE 12056
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²
Total 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BARAQUEVILLE (12160)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01205624G0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12056 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 7 mars 2024
Date de dépôt 15/05/2024
Dernière mise à jour (DPC) 07/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 901 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Lot N Lotissement Les Terrasses Le Puech, à Baraqueville (12160).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 7 mars 2024, ouverture de chantier le 15 mai 2024, achèvement déclaré le 28 juillet 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01205624G0007, déposé en mairie de Baraqueville.

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