Permis de construire Logement N° 01204919U1002

Permis de construire n° 01204919U1002 à Campuac pour 128 m² de logement, 6 Lotissement Les Crozes

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 7 novembre 2019

Dossier PC n° 01204919U1002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 7 novembre 2019 à Campuac (Aveyron, Occitanie), le permis de construire n° 01204919U1002 porte sur un projet situé 6 Lotissement Les Crozes.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 128 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 306 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont C1917, C1923. Le dossier a été instruit en un peu plus de 10 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Aveyron en 2019 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 36 permis de construire et déclarations préalables référencés à Campuac est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

07/11/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 306 m²

Surface créée

128 m²

Variation nette

+128 m²

Surface totale après

128 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 03/01/2021. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

7 novembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

11/02/2020

Achèvement (DAACT)

03/01/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
01/01/2019
Autorisation
07/11/2019
Chantier (DOC)
11/02/2020
4
Achèvement (DAACT)
03/01/2021

Localisation du projet à Campuac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

C1917 C1923

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Campuac Code postal 12580 Identifiant INSEE 12049
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²
Total 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PALMAS-D AVEYRON (12310)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01204919U1002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12049 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 7 novembre 2019
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 02/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 128 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 306 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 6 Lotissement Les Crozes, à Campuac (12580).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 7 novembre 2019, ouverture de chantier le 11 février 2020, achèvement déclaré le 3 janvier 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01204919U1002, déposé en mairie de Campuac.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Campuac

Autres types d'autorisations à Campuac