Permis de construire Logement N° 0120482500005

Permis de construire n° 0120482500005 à Campouriez pour 80 m² de logement, Le Puech

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 12 mars 2026

Dossier PC n° 0120482500005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0120482500005 a été délivré le 12 mars 2026 à Campouriez (Aveyron, Occitanie), à l'adresse Le Puech.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T3 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 80 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 044 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 11/06/2026, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AC 238. Au total, le catalogue compte 28 permis de construire et déclarations préalables à Campouriez, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

12/03/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 044 m²

Surface créée

80 m²

Variation nette

+80 m²

Surface totale après

80 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 11/06/2026. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

12 mars 2026

Ouverture de chantier (DOC)

11/06/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
11/06/2026
Autorisation
12/03/2026
3
Chantier (DOC)
11/06/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Campouriez

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC 238

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Puech

Territoires administratifs

Commune
Campouriez Code postal 12140 Identifiant INSEE 12048
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 044 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Type de résidence Projet mixte
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 80 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 80 m²
Total 0 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 80 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le dossier comprend un projet associant résidence pour personnes âgées, résidence étudiante, résidence de tourisme, résidence hôtelière à vocation sociale, résidence sociale, résidence pour personnes handicapées et résidence d'un autre type. Le logement est un T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TOULOUSE (31000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0120482500005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12048 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 12 mars 2026
Date de dépôt 11/06/2026
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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