Le permis de construire n° 01204321G0017, délivré le 23 août 2021 à Calmont (Aveyron, Occitanie), porte sur un projet situé 3 lotissement "La Source" Ceignac.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 137 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 518 m².

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Ce permis de construire vise la parcelle G 1847. La base compte un autre dossier pour la même voie, lotissement "La Source", le premier datant de 2021. Au total, le catalogue compte 230 permis de construire et déclarations préalables à Calmont, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

23/08/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

518 m²

Surface créée

137 m²

Variation nette

+137 m²

Surface totale après

137 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 23 août 2021. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

23 août 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

23/08/2021

Autorisation

23/08/2021

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Calmont

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

G 1847

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Ceignac

Territoires administratifs

Commune: Calmont Code postal 12450 Identifiant INSEE 12043
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 518 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 137 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	137 m²	0 m²	0 m²	0 m²	137 m²	137 m²
Total	0 m²	137 m²	0 m²	0 m²	0 m²	137 m²	137 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	-	1	-	1
-	-	-	-	100,0 %	-	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: ONET-LE-CHÂTEAU (12850)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	01204321G0017
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	12043 - Voir la page commune
Année de dépôt	2021
Date d'autorisation	23 août 2021
Date de dépôt	23/08/2021
Dernière mise à jour (DPC)	10/2021
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur la même voie, lotissement "La Source" à Calmont (12450)

L’autre dossier recensé lotissement "La Source" depuis 2021. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°01204321G0001 Logement Terminé

2 lotissement "La Source"

Calmont (12450)

Nouvelle construction

11/02/2021 100 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Calmont

PC n°01204321G0015 Logement Terminé

Lotissement Les Cerisiers -Ceignac

Calmont (12450)

Nouvelle construction

30 juil. 2021 134 m² SDP

PC n°01204321G0014 Logement Commencé

4 lotissement "Les Cerisiers Ceignac

Calmont (12450)

Nouvelle construction

04 août 2021 111 m² SDP

PC n°01204320G0026 Locaux Commencé

ZA des Molinieres Route de Baraqueville D888

Calmont (12450)

Nouvelle construction

16 août 2021 588 m² SDP

PC n°01204321G0020 Logement Terminé

Lotissement La Source Lot 5- Ceignac

Calmont (12450)

Nouvelle construction

30 août 2021 104 m² SDP

PC n°01204321G0022 Logement Commencé

6 lotissement La Source Ceignac

Calmont (12450)

Nouvelle construction

17 sept. 2021 96 m² SDP

PC n°01204321G0024 Locaux Terminé

ZA de

Calmont (12450)

Extension sans transformation

24 sept. 2021 360 m² SDP RAGT PLATEAU CENTRAL

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