Permis de construire n° 01204321G0008 à Calmont pour 98 m² de logement, 7 lotissement La Source Ceignac
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 30 avril 2021
Dossier PC n° 01204321G0008
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 30 avril 2021 à Calmont (Aveyron, Occitanie), le permis de construire n° 01204321G0008 porte sur un projet situé 7 lotissement La Source Ceignac.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à la location. Le dossier déclare 98 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 755 m².
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 22/06/2022. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 04/05/2021, soit 4 jours après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle G 808. Ces références cadastrales apparaissent dans 4 autres dossiers de la base. La voie, lotissement La Source, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2021. Au total, le catalogue compte 230 permis de construire et déclarations préalables à Calmont, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 22/06/2022. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
30 avril 2021
Ouverture de chantier (DOC)
04/05/2021
Achèvement (DAACT)
22/06/2022
Délai autorisation - chantier
4 jours
Durée du chantier
1 an 1 mois
Délai total
1 an 1 mois
Localisation du projet à Calmont
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Ceignac
Territoires administratifs
- Commune
- Calmont Code postal 12450 Identifiant INSEE 12043
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 755 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la location.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 98 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 98 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 98 m² | 98 m² |
| Total | 0 m² | 98 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 98 m² | 98 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LA SELVE (12170)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01204321G0008 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 12043 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 30 avril 2021 |
| Date de dépôt | 22/06/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire et permis d’aménager sur la même parcelle G 808 à Calmont (12450)
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