Permis de construire Logement N° 01204320G0011

Permis de construire n° 01204320G0011 à Calmont pour 144 m² de logement, Voie Communale N_ 2 Les Costes

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 7 août 2020

Dossier PC n° 01204320G0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Calmont (Aveyron, Occitanie), le permis de construire n° 01204320G0011 a été délivré le 7 août 2020, pour un projet situé Voie Communale N_ 2 Les Costes.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 144 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 193 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est C795. Ce dossier fait partie des 228 permis de construire et déclarations préalables référencés à Calmont.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

07/08/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 193 m²

Surface créée

144 m²

Variation nette

+144 m²

Surface totale après

144 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/04/2022. Le chantier a duré 1 an 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

7 août 2020

Ouverture de chantier (DOC)

15/10/2020

Achèvement (DAACT)

10/04/2022

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

1 an 5 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
10/04/2022
Autorisation
07/08/2020
Chantier (DOC)
15/10/2020
4
Achèvement (DAACT)
10/04/2022

Localisation du projet à Calmont

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C795

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Costes

Territoires administratifs

Commune
Calmont Code postal 12450 Identifiant INSEE 12043
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²
Total 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
RODEZ (12000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01204320G0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12043 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 7 août 2020
Date de dépôt 10/04/2022
Dernière mise à jour (DPC) 09/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 144 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 193 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Voie Communale N_ 2 Les Costes, à Calmont (12450).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 7 août 2020, ouverture de chantier le 15 octobre 2020, achèvement déclaré le 10 avril 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01204320G0011, déposé en mairie de Calmont.

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