Permis de construire Logement N° 01204316J1006

Permis de construire n° 01204316J1006 à Calmont pour 93 m² de logement, Lot Les Terres D Alain Magrin

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 12 mai 2016

Dossier PC n° 01204316J1006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Lot Les Terres D Alain Magrin, le permis de construire n° 01204316J1006 a été délivré le 12 mai 2016 à Calmont (Aveyron, Occitanie).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 93 m² de surface de plancher sur un terrain de 714 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B1887. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Aveyron pour les dossiers déposés en 2016 (environ 7 mois). L'ensemble des 228 permis de construire et déclarations préalables référencés à Calmont est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/05/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

714 m²

Surface créée

93 m²

Variation nette

+93 m²

Surface totale après

93 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 02/01/2017. Le chantier a été mené en un peu plus de 5 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

12 mai 2016

Ouverture de chantier (DOC)

20/07/2016

Achèvement (DAACT)

02/01/2017

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

un peu plus de 5 mois

Délai total

près de 8 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
12/05/2016
Chantier (DOC)
20/07/2016
4
Achèvement (DAACT)
02/01/2017

Localisation du projet à Calmont

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B1887

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Magrin

Territoires administratifs

Commune
Calmont Code postal 12450 Identifiant INSEE 12043
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²
Total 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
RODEZ (12000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01204316J1006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12043 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 12 mai 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 01/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 93 m² de surface de plancher sur un terrain de 714 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Lot Les Terres D Alain Magrin, à Calmont (12450).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 12 mai 2016, ouverture de chantier le 20 juillet 2016, achèvement déclaré le 2 janvier 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01204316J1006, déposé en mairie de Calmont.

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