Permis de construire n° 01204316J1010 à Calmont pour 121 m² de logement, 10 lotissement Les Terres d'Alain Magrin
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 4 juillet 2016
Dossier PC n° 01204316J1010
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 4 juillet 2016 à Calmont (Aveyron, Occitanie), le permis de construire n° 01204316J1010 porte sur un projet situé 10 lotissement Les Terres d'Alain Magrin.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 121 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 835 m².
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 24/08/2017. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 02/11/2016, soit près de 4 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré B 1892. Sur la même voie, lotissement Les Terres d'Alain, la base recense 10 autres dossiers depuis 2015. Au total, le catalogue compte 230 permis de construire et déclarations préalables à Calmont, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 24/08/2017. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
4 juillet 2016
Ouverture de chantier (DOC)
02/11/2016
Achèvement (DAACT)
24/08/2017
Délai autorisation - chantier
près de 4 mois
Durée du chantier
près de 10 mois
Délai total
1 an 1 mois
Localisation du projet à Calmont
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Magrin
Territoires administratifs
- Commune
- Calmont Code postal 12450 Identifiant INSEE 12043
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 835 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 121 m² de construction neuve.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 121 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 121 m² | 121 m² |
| Total | 0 m² | 121 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 121 m² | 121 m² |
Typologie des logements
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CALMONT (12450)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01204316J1010 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 12043 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 4 juillet 2016 |
| Date de dépôt | 24/08/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, lotissement Les Terres d'Alain à Calmont (12450)
Les 6 plus récents des 10 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés lotissement Les Terres d'Alain depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.