Permis de construire Logement N° 01203324G0033

Permis de construire n° 01203324G0033 à Bozouls pour 236 m² de logement, 9 Rue Adrien Dauban Les Calsades

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 12 février 2025

Dossier PC n° 01203324G0033

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01203324G0033 a été délivré le 12 février 2025 à Bozouls (Aveyron, Occitanie), pour un projet situé 9 Rue Adrien Dauban Les Calsades.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 236 m² de surface de plancher sur un terrain de 590 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 5 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 4 T2 et 1 T3.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0E2308. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Aveyron pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 345 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bozouls.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

12/02/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

590 m²

Surface créée

236 m²

Variation nette

+236 m²

Surface totale après

236 m²

Logements créés

5

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 12 février 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

12 février 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2024
2
Autorisation
12/02/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bozouls

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0E2308

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Calsades

Territoires administratifs

Commune
Bozouls Code postal 12340 Identifiant INSEE 12033
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 5 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 236 m² 0 m² 0 m² 0 m² 236 m² 236 m²
Total 0 m² 236 m² 0 m² 0 m² 0 m² 236 m² 236 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 5
Logements individuels 5
Individuels groupés 5

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 4 1 - - - 5
- 80,0 % 20,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SOULAGES-BONNEVAL (12210)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01203324G0033
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12033 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 12 février 2025
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 02/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 5 logements en individuel, pour 236 m² de surface de plancher sur un terrain de 590 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 9 Rue Adrien Dauban Les Calsades, à Bozouls (12340).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 12 février 2025).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 4 T2 et 1 T3.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01203324G0033, déposé en mairie de Bozouls.

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