Permis de construire n° 01202824A0001 à Boisse-Penchot pour 2 385 m² de locaux, Millagues
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 2 mai 2024
Dossier PC n° 01202824A0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Boisse-Penchot (Aveyron, Occitanie), le permis de construire n° 01202824A0001 a été délivré le 2 mai 2024, pour un projet situé Millagues.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 2 385 m² de surface de plancher sur un terrain de 16 035 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 2 385 m² en exploitation agricole et forestière.
Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AH82. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Aveyron pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 11 permis de construire et déclarations préalables référencés à Boisse-Penchot.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/08/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
2 mai 2024
Ouverture de chantier (DOC)
02/08/2024
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
3 mois
Localisation du projet à Boisse-Penchot
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Millagues
Territoires administratifs
- Commune
- Boisse-Penchot Code postal 12300 Identifiant INSEE 12028
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 2 385 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 385 m² | 2 385 m² |
| Total | 0 m² | 2 385 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 385 m² | 2 385 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 2 385 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 385 m² | 2 385 m² |
| Total locaux | 0 m² | 2 385 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 385 m² | 2 385 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VIVIEZ (12110)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01202824A0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 12028 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 2 mai 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |