Permis de construire Logement N° 01201214W1002

Permis de construire n° 01201214W1002 à Asprières pour 93 m² de logement, Chem De La Canague

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 16 août 2014

Dossier PC n° 01201214W1002

Demandeur

SARL C.D.J.M

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01201214W1002, délivré le 16 août 2014 à Asprières (Aveyron, Occitanie), porte sur un projet situé Chem De La Canague. Le demandeur déclaré est SARL C.D.J.M.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 93 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 707 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est E900. Ce dossier s'inscrit parmi les 35 permis de construire et déclarations préalables référencés à Asprières.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/08/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 707 m²

Surface créée

93 m²

Variation nette

+93 m²

Surface totale après

93 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 16/03/2015. Le chantier a été mené en un peu plus de 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

16 août 2014

Ouverture de chantier (DOC)

09/09/2014

Achèvement (DAACT)

16/03/2015

Délai autorisation - chantier

24 jours

Durée du chantier

un peu plus de 6 mois

Délai total

7 mois

Dépôt
16/03/2015
Autorisation
16/08/2014
Chantier (DOC)
09/09/2014
4
Achèvement (DAACT)
16/03/2015

Localisation du projet à Asprières

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

E900

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Asprières Code postal 12700 Identifiant INSEE 12012
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²
Total 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SARL C.D.J.M

Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
423259894
SIRET
42325989400024
Code APE (NAF)
77.21Z - Location et location-bail d'articles de loisirs et de sport
Localisation
ASPRIERES (12700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01201214W1002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12012 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 16 août 2014
Date de dépôt 16/03/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 93 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 707 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Chem De La Canague, à Asprières (12700).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par SARL C.D.J.M et accordé le 16 août 2014.
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 16 août 2014, ouverture de chantier le 9 septembre 2014, achèvement déclaré le 16 mars 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01201214W1002, déposé en mairie d'Asprières.

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