Permis de construire Logement N° 01201214W1001

Permis de construire à Asprières pour 127 m² de logement - La Marmiesse

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 28 mai 2014

Dossier PC n° 01201214W1001

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 01201214W1001, délivré le 28 mai 2014 à Asprières (Aveyron, Occitanie), pour un projet situé La Marmiesse, Asprières (12700). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 127 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 524 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont E1808, E1807, E453.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

28/05/2014

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

5 524 m²

Surface existante avant

57 m²

Surface créée

127 m²

Variation nette

+70 m²

Surface totale après

127 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/09/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

28 mai 2014

Ouverture de chantier (DOC)

25/09/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

3 mois 28 jours

Dépôt
01/01/2014
Autorisation
28/05/2014
3
Chantier (DOC)
25/09/2014
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Asprières

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

E1808 E1807 E453

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Marmiesse

Territoire administratif

Commune
Asprières Code postal 12700 Identifiant INSEE 12012
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 70 m² 57 m² 0 m² 0 m² 127 m² 127 m²
Locaux 57 m² 0 m² 0 m² 0 m² 57 m² 0 m² 0 m²
Total 57 m² 70 m² 57 m² 0 m² 57 m² 70 m² 127 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-CHELY-D APCHER (48200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01201214W1001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12012 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 28 mai 2014
Date de dépôt 01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC) 2014-09
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 127 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 524 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe La Marmiesse, Asprières (12700).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 28 mai 2014, ouverture de chantier le 25 septembre 2014).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01201214W1001, instruit par la commune de Asprières.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Autres permis de construire et déclarations préalables à Asprières

Autres types d'autorisations à Asprières