Permis de construire Logement N° 01200820G0006

Permis de construire n° 01200820G0006 à Anglars-Saint-Félix pour 109 m² de logement, route de Revel Aubignac

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 5 septembre 2020

Dossier PC n° 01200820G0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Anglars-Saint-Félix (Aveyron, Occitanie), le permis de construire n° 01200820G0006 a été délivré le 5 septembre 2020, pour un projet situé route de Revel Aubignac.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Sur un terrain de 1 221 m², le programme représente 109 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 31/10/2021. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 11/12/2020, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle ZE 187, ZE 189. La base compte 2 autres dossiers pour la même voie, route de Revel, le premier datant de 2020. Ce dossier fait partie des 94 permis de construire et déclarations préalables à Anglars-Saint-Félix référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/09/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 221 m²

Surface créée

109 m²

Variation nette

+109 m²

Surface totale après

109 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 31/10/2021. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

5 septembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

11/12/2020

Achèvement (DAACT)

31/10/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
31/10/2021
Autorisation
05/09/2020
Chantier (DOC)
11/12/2020
4
Achèvement (DAACT)
31/10/2021

Localisation du projet à Anglars-Saint-Félix

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

ZE 187 ZE 189

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Aubignac

Territoires administratifs

Commune
Anglars-Saint-Félix Code postal 12390 Identifiant INSEE 12008
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 221 m².

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 109 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 109 m² 0 m² 0 m² 0 m² 109 m² 109 m²
Total 0 m² 109 m² 0 m² 0 m² 0 m² 109 m² 109 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
RIGNAC (12390)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01200820G0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12008 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 5 septembre 2020
Date de dépôt 31/10/2021
Dernière mise à jour (DPC) 04/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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