Permis de construire à Alrance pour 150 m² de locaux - Le Bouviale
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 23 février 2021
Dossier PC n° 01200620G0008
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 01200620G0008, délivré le 23 février 2021 à Alrance (Aveyron, Occitanie), pour un projet situé Le Bouviale, Alrance (12430). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 150 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 150 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont D29, D10, D11.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/09/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
23 février 2021
Ouverture de chantier (DOC)
02/09/2021
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
6 mois 10 jours
Localisation du projet à Alrance
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Bouviale
Territoire administratif
- Commune
- Alrance Code postal 12430 Identifiant INSEE 12006
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 265 m² | 150 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 150 m² | 1 415 m² |
| Total | 1 265 m² | 150 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 150 m² | 1 415 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 265 m² | 150 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 150 m² | 1 415 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ALRANCE (12430)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01200620G0008 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 12006 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 23 février 2021 |
| Date de dépôt | 02/09/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2021-09 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |